Propos recueillis par F., membre du Comité Sécurité Intérieure – Le 13 mai 2024
Monsieur Florian Colas a été nommé directeur général des douanes et des droits indirects (DGDDI) en avril 2024. Inspecteur des finances publiques, il a été auparavant directeur de cabinet du ministre délégué aux Comptes publics Olivier Dussopt de 2020 à 2021. Il a ensuite occupé le poste de directeur au sein de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) de 2021 à 2024.
Fondée en 1801, la DGDDI est une direction rattachée au ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique. Elle exerce diverses missions, notamment en matière fiscale, de contrôle des flux commerciaux, de lutte contre la fraude et les grands trafics internationaux. Elle a aussi la charge de la protection des intérêts économiques et financiers nationaux et communautaires. La direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) est une des directions de la DGDDI en charge de mettre en œuvre la politique du renseignement douanier.
Les Jeunes IHEDN (LJI) : Bonjour Monsieur Colas. Pouvez-vous présenter la DGDDI que vous dirigez depuis avril 2024 ?
Florian Colas (FC) : La DGDDI est une administration d’environ 16 500 agents et qui relève de la tutelle du ministère des Finances sous l’autorité des ministres Bruno Le Maire et Thomas Cazenave. La direction a deux grandes missions qui sont au même plan en importance : la lutte contre les grands trafics illicites, que ce soit le trafic de stupéfiants, la contrebande de tabac, le trafic de contrefaçons, d’espèces protégées, d’armes, etc. ; et le dédouanement des marchandises entrantes et sortantes. Ce dédouanement est réalisé à la fois à des fins de vérification des réglementations qui s’y appliquent. Donc typiquement, cela concerne par exemple la mise en œuvre des embargos, des interdictions d’exporter ou d’importer – ce sont des réglementations qui ont pris de l’importance avec le développement des sanctions à l’encontre de la Russie – et à la fois le prélèvement des droits de douane qui sont une ressource propre perçue pour le compte de l’Union européenne. Après, la Douane a des missions un peu plus circonscrites qui touchent à la fiscalité indirecte. Il s’agit des accises, c’est- à-dire des droits qui sont assis sur des marchandises comme les produits pétroliers. Enfin, nous accompagnons certains secteurs spécifiques comme la viticulture, les buralistes, etc.
LJI : Les douanes ont pour objet les marchandises qui constituent la matière première des réseaux criminels. Quel est la place et l’apport, selon vous, du renseignement douanier au sein de la communauté du renseignement ?
FC : Ce qu’il faut d’abord dire, c’est que le renseignement est très important pour la Douane. En effet, c’est une activité qui est très ancienne puisque les douaniers, dans leur métier d’autrefois, parcouraient beaucoup les frontières afin de collecter du renseignement à la fois à des fins de lutte contre les contrebandes, mais aussi pour le compte d’autres administrations, notamment les armées. D’un côté, nous sommes confrontés à des volumes de flux qui ne permettent pas de tout contrôler et de l’autre côté, nous avons aussi pour mission de faciliter la fluidité du commerce. Ainsi, il faut être capable de contrôler à bon escient et pour cela, il faut du renseignement et une bonne capacité de ciblage.
Le renseignement douanier est aussi utile pour la communauté du renseignement parce que la douane dispose de capteurs exclusifs avec tout ce qui touche justement aux flux de marchandises, ce qui nous positionne en acteur clé à la fois en renseignement criminel et en renseignement économique, puisque nous voyons tous les flux entrant et sortant de marchandises. Enfin, le dernier apport du renseignement douanier est que nous disposons de moyens d’action propres. La communauté du renseignement est à la fois à la recherche de capteurs et de moyens d’entrave, ce que la douane offre. En effet, elle peut bloquer des marchandises, réaliser l’équivalent de perquisitions dans des locaux d’entreprises, elle peut interpeller des personnes, etc.
LJI : La douanes dispose d’une double compétence juridique (Code des douanes et Code de la sécurité intérieure), quels en sont les avantages ?
FC : Les capteurs et les moyens d’entrave, c’est le code des douanes qui nous les fournit avec les obligations déclaratives, les pouvoirs de droit de communication, de visite domiciliaire, de livraison surveillée, de contrôle sur le fondement de l’article 60, de mise en retenue douanière, etc. Ensuite, le code de sécurité intérieure apporte toutes les techniques de renseignement. Nous avons accès à la palette complète des techniques, puisque la DNRED est un service du premier cercle du renseignement, au même titre que la DGSE ou la DGSI. De plus, les deux cadres juridiques répondent à des cultures différentes puisqu’en renseignement, on ne cherche pas à administrer la preuve, on collecte du renseignement et on cache ses moyens d’action. Ainsi, les deux régimes juridiques se complètent très bien et nous donnent une force de frappe très importante.
LJI : Quels sont vos liens avec TRACFIN – service de renseignement chargé de la lutte contre la criminalité économique et financière, de la lutte contre la fraude aux finances publiques et de la défense des intérêts fondamentaux de la Nation ?
FC : Nous avons d’excellentes relations dans la mesure où TRACFIN est un service qui est né au sein de la douane dans les années 90. Il a ensuite connu sa trajectoire spécifique qui fait que maintenant, c’est un service du premier cercle, directement rattaché au ministre de l’Économie. Néanmoins, il garde une proportion importante de personnel douanier et continue d’être connecté à nous de par l’histoire et de par les missions. C’est assez logique dans la mesure où TRACFIN va avoir des capteurs via les professions assujetties (banques, assurances, société d’investissement, etc), alors que la douane voit tous les flux physiques de valeur, que ce soit la circulation de l’argent liquide, la circulation des objets d’art, les biens de luxe, etc. De plus, le blanchiment aujourd’hui va autant utiliser l’univers financier structural, sur lequel TRACFIN a ses capteurs, que l’univers physique, sur lequel nous avons nos capteurs. C’est donc important de concilier les deux afin d’avoir la vision la plus complète des flux de blanchiment. Ce qu’il faut dire aussi, c’est que la douane comporte en son sein un office judiciaire : l’Office national anti-fraude (ONAF). Et celui-ci est l’un des services privilégiés d’enquêtes de TRACFIN. Voilà, il y a donc toujours des liens très forts entre la douane et TRACFIN.
LJI : Quelles sont les principales menaces identifiées par la douane ?
FC : La douane est très centrée dans sa mission de lutte contre tous les trafics. Par exemple, sur la lutte contre le trafic de stupéfiants, en quantitatif, nous effectuons à peu près entre 2/3 et 3/4 des saisies opérées par l’ensemble des services français. Nous sommes donc un service majeur sous le chef de filât de l’Office anti-stupéfiant (OFAST). Cela étant, on a aussi un rôle à jouer dans la lutte contre le terrorisme et les différentes radicalités. Le trafic d’armes par exemple nous conduit vers la grande criminalité, mais il peut aussi nous conduire vers des cibles qui sont plutôt radicalisées ou qui ont des projets ou des intentions de nature terroriste. Et puis la lutte contre les trafics nous conduits à intervenir sur le financement du terrorisme et de la radicalité.
Ensuite, du côté du commerce « plus légal », il s’agit vraiment de la protection économique afin de garantir la souveraineté économique de la France. C’est en partie la mise en œuvre des sanctions françaises et européennes dans le contexte du conflit russo-ukrainien et aussi une contribution significative à la chaîne du renseignement économique qui vise à protéger notre patrimoine industriel, technologique et économique.
LJI : Vous venez d’évoquer le trafic d’armes, comment abordez-vous un possible retour des armes d’Ukraine comme ce fut le cas après la guerre d’ex-Yougoslavie ou de Tchétchénie ?
FC : C’est un sujet sur lequel tous les services de l’État sont très mobilisés. On l’appréhende de la même façon que tous les autres types de trafic. Les armes doivent circuler par des vecteurs et c’est toujours ça le métier de la douane, c’est de positionner ses capteurs sur les différents points de rencontre entre l’offre et la demande ou sur les vecteurs d’acheminement. Il faut avoir des capteurs positionnés à ces moments-là, pour détecter des flux de trafic. Donc l’orientation de ces capteurs vers le retour d’armes d’Ukraine est déjà opérée, avec pour l’instant un phénomène qui n’est pas majeur puisque les armes sont encore utilisées sur les théâtres de guerre. Mais effectivement, tout le monde est conscient que c’est un risque pour la sécurité de notre pays dans les prochaines années.
LJI : Concernant le trafic international de stupéfiants, pensez-vous qu’on pourrait arriver à une situation semblable à celle des Pays-Bas avec le cas de la mocro-maffia ?
FC : Ce qui est certain, c’est que l’exemple de nos voisins, qui sont quand même très proches de nous, montre que nous avons tout intérêt à porter une attention particulière aux phénomènes qu’ils observent. Cela étant, je pense que nous n’en sommes pas encore à ce niveau-là en France, car il y a eu une véritable prise de conscience du fait de cet exemple européen. Cette prise de conscience s’est faite chez toutes nos autorités jusqu’au plus haut niveau de l’État, avec une volonté de prévenir ce phénomène, de s’armer contre. En effet, nous avons un plan de sûreté portuaire qui a été porté par Monsieur le ministre Thomas Cazenave, mais aussi des mesures de transmission des données de grands opérateurs logistiques, et monsieur le ministre Bruno Le Maire porte un projet de gel des avoirs anti-narcotrafiquants. Il y a donc une réaction de nos autorités pour mettre en place des dispositifs qui visent à nous permettre de prévenir l’arrivée d’une telle situation en France.
LJI : Les douanes, plus spécifiquement la DNRED, ont joué un rôle important dans la lutte contre les nouvelles menaces numériques comme en témoigne l’intégration du service Cyberdouane dès 2009. Comment les douanes se sont adaptées à ces menaces ?
FC : Nous luttons effectivement contre les trafics dans le monde physique, mais aussi dans l’espace cyber. Concernant les cryptoactifs, nous avons fait évoluer notre droit, c’est-à-dire que jusqu’à la loi du 18 juillet 2023, les douaniers ne pouvaient saisir que l’argent physique. Désormais, ils peuvent saisir l’argent sous forme de cryptoactifs. On s’est donc adaptés, on a adopté notre droit et notre code des douanes à l’ère numérique. En effet, le cyber tend à s’agréger dans tous nos dossiers, entraînant une mutation des métiers. Nos enquêteurs cyber doivent en permanence pousser leur expertise pour suivre la sophistication des modes opératoires des trafiquants, mais ils doivent aussi contribuer à transmettre leurs savoirs à leurs collègues analystes, enquêteurs et opérationnels afin de traiter en autonomie les cas les plus simples. C’est pourquoi, Cyberdouane est en train de former des cyber- enquêteurs dans le réseau territorial pour garder une sorte de compétence de pointe, que ce soit au sein de la DNRED mais aussi au niveau du terrain. Il faut se servir de ce pôle de compétence pour pouvoir travailler sur les enjeux cyber à tous les niveaux. Dans la pratique, on a plusieurs dizaines d’agents qui ont été formés en la matière.
LJI : Est-ce que vous pensez que les cryptoactifs pourraient remplacer le cash dans les réseaux criminels ?
FC : Ce que j’observe dans les trafics, c’est que tous les vecteurs de valeur sont utilisés. Les cryptoactifs, au sens large, ont fait leur apparition et se sont implantés dans les réseaux criminels. Cependant, aucun vecteur ne détrône les autres. Les techniques de blanchiment sont très variées et les techniques les plus ancestrales demeurent à côté des techniques les plus sophistiquées. D’ailleurs, ce ne sont pas forcément les techniques les plus ancestrales qui sont les plus faciles à détecter, parce que le cash reste très utilisé par les trafiquants. Donc, je ne pense pas que l’enjeu soit que les cryptoactifs détrônent quoi que ce soit. En revanche, il y a du blanchiment maintenant qui transite de façon importante via ces cryptomonnaies et il faut être capable de les détecter et de les tracer.
LJI : Quel pourrait être l’impact du réchauffement climatique sur les menaces auxquelles fait et fera face les douanes ?
FC : La douane est une administration qui contribue à la protection de l’environnement de plein de façons. Il y a des missions traditionnelles comme la lutte contre le trafic de déchets ou la lutte contre les trafics d’espèces protégées. Sur ce point, il y a des trafics partout et qui sont destinés à des fins de consommation très précises dans certains pays. En effet, vous avez des espèces protégées qui se commercent à des prix plus élevés que certains produits stupéfiants. Par exemple, il y a certains types d’anguilles très prisées, les civelles, qui sont fortement braconnées pour être exportées vers l’Asie. Il y a également un vrai sujet de protection des ressources halieutiques en Guyane, avec des pêches illicites contre certaines espèces de poisson.
La douane va également mettre en œuvre le nouveau mécanisme d’ajustement carbone aux frontières qui est la future taxe carbone européenne afin de créer un équivalent de droit de douane pour destiné à remettre à niveau l’égalité de concurrence avec les industries étrangères qui n’appliquent pas les critères environnementaux contrairement à nos industries européennes. Et puis nous avons aussi toute notre action sur la fiscalité énergétique, notamment avec la fiscalité préférentielle pour le biocarburant. Nous avons un rôle à jouer dans ce domaine car on constate qu’il y a beaucoup de fraudes avec les produits pétroliers. Enfin, nous avons une action classique comme toute administration pour améliorer la performance énergétique de nos bâtiments, de notre parc automobile, etc.
LJI : Concernant le trafic de tabac, alors que selon certains chiffres, il y aurait une cigarette sur trois de contrebande ou contrefaite en France, la législation française a été récemment modifiée pour enlever la limite d’importation de cartouches en France. Comment la Douane va s’adapter à cette situation ?
FC : Alors les chiffres qui circulent sur le niveau de contrebande ou de fraude sont souvent des chiffres qui émanent d’étude commanditées par les fabricants de tabac. Personnellement, je n’ai pas de chiffres officiels des douanes à ce sujet. Mais ce qui est sûr, c’est que la contrebande est importante avec une tendance à la hausse ces dernières années. Effectivement, la France avait instauré une limitation forte du nombre de cartouches qui pouvait être importées de l’étranger. Cela a été remis en cause par le Conseil d’État pour des raisons de conformité au droit européen. On a alors reposé des règles qui nous semblent être claires désormais. Ainsi, tout ce qui relève de la consommation personnelle est autorisée et tout ce qui relève de l’importation à des fins commerciales est prohibée, sous peine de saisie et de sanction. On va apprécier le caractère de consommation personnelle ou commercial en fonction du nombre de cartouches. Donc au-dessus de 4 cartouches, il y aura une présomption commerciale et en dessous de 4 cartouches, on pourra plutôt présumer une consommation personnelle, sauf à ce que d’autres indices, comme la fréquence des trajets, la présence d’autres types de produits tabagiques, montrent que, malgré le petit nombre de cartouches, on est dans le cadre d’un trafic à des fins commerciales
LJI : Alors que vous dirigiez la DNRED jusqu’en avril 2024, vous avez lancé le plan Valmy afin de restructurer la direction en pôles thématiques. Avez-vous eu le temps de terminer ce projet ?
FC : La bascule dans la nouvelle organisation telle qu’elle a été définie, a été fixée au 1er septembre. Le projet était largement finalisé quand j’ai pris mes fonctions de directeur général. Le temps de transition était surtout lié à l’adaptation des systèmes d’information et au redéploiement des agents sur les nouvelles structures. De toute façon, en tant que directeur général, c’est un projet que je continue à suivre de très près, à la fois parce que je l’ai porté en tant que directeur de la DNRED, mais aussi parce qu’il est stratégique pour la douane. En effet, c’est important de pouvoir s’appuyer sur ces futurs pôles de compétences thématiques, qui vont permettre une meilleure connaissance du haut du spectre. Et puis l’objectif est que ces futurs départements thématiques de la DNRED jouent chacun un rôle d’office central sur la matière douanière.
LJI : Vous avez été nommé DGDDI le 3 avril 2024, quels sont les enjeux et les chantiers à venir ?
FC : Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris sont notre premier enjeu à très court terme, car il va falloir assurer la pleine mobilisation de notre administration, à la fois pour assurer la fluidité du dédouanement de toutes les marchandises qui vont être acheminées durant les Jeux et pour assurer la sécurité en luttant contre les trafics autour des stades. Il va y avoir plusieurs milliers de douaniers qui vont être mobilisés pendant la période estivale pour contribuer au bon déroulement des JOP. La douane va aussi participer pleinement aux Jeux, car nous avons une équipe de 40 athlètes douaniers qui vont concourir dans leurs disciplines respectives.
Notre contrat d’objectifs et de moyens 2022-2025 arrive à son terme prochainement. Ainsi, nous commençons déjà à préparer la nouvelle feuille de route stratégique qui va permettre de répondre aux défis de nos métiers dans le domaine des trafics avec une sophistication et un durcissement des procédés criminels d’un côté, et de l’autre côté, une massification des flux qui nécessite, pour qu’on soit performant, d’adapter nos méthodes, nos façons de cibler, de contrôle, etc.
LJI : La douane semblent souffrir d’un manque de connaissances au niveau du grand public. Comment avez-vous travaillé pour mieux faire connaître la DNRED, et maintenant en tant que DGDDI, les douanes dans son ensemble ?
FC : La douane est une plus petite administration que la police ou la gendarmerie, avec des missions qui sont plus spécifiques et qui ne sont pas toujours bien connues. On a donc un défi de notoriété, c’est certain. C’était le cas avec la DNRED qui est sûrement l’un des services de renseignement du premier cercle le moins connu. Après, il faut réussir à trouver les bons vecteurs de communication. C’est plus facile pour la douane dans son ensemble que pour la DNRED qui ne peut pas trop communiquer. Mais en tout cas, on a vraiment de la matière, dans le sens où les métiers sont passionnants, et que les douaniers sont passionnés et engagés. Et puis la force de la douane, c’est à l’échelle d’une petite administration, de couvrir une palette très large de missions avec des moyens aéromaritimes, une implantation partout sur le territoire, une prise avec des vrais enjeux stratégiques que ce soit la lutte contre les trafics ou que ce soient les enjeux autour du commerce international. La douane propose de très belle carrières.
LJI : Avez-vous un message à faire passer à nos lecteurs ?
FC : Si les questions de sécurité vous intéressent, alors la douane est faite pour vous car elle est au cœur de ces problématiques ! La douane offre de très belles opportunités de carrière avec des évolutions diversifiées et complètes, notamment avec la possibilité d’accéder à des fonctions opérationnelles, de renseignement, de douane judiciaire ou plutôt d’accompagnement économique.
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