École d’été « Défense et Espace » 2022

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ÉCOLE D'ÉTÉ "DÉFENSE ET ESPACE" 2022

La 6e édition de l’école d’été « Défense & Espace » de la chaire « Défense & Aérospatial » s’est déroulée à Bordeaux du 20 au 24 juin 2022. Créé en 2014, ce dispositif universitaire s’appuie sur un partenariat entre Sciences Po Bordeaux, l’Université de Bordeaux et différents mécènes tels qu’ArianeGroup, CEA/DAM, Dassault Aviation, Safran, Thalès. Il agit en matière de formation, de recherche et de diffusion dans le champ des questions de défense, en général, et de celles liées à l’aéronautique et le spatial de défense, en particulier.

L’école d’été a accueilli, durant une semaine, une trentaine d’étudiants et de professionnels en présentiel, ainsi qu’une centaine en distanciel. Ils ont pu assister à près de 20 heures de conférences riches d’intervenants prestigieux. Pour ceux qui assistaient à l’école depuis Sciences Po Bordeaux, ils ont pu visiter le site d’ArianeGroup « Le Haillan » qui conçoit et produit les moteurs à propergol solide des lanceurs civils et militaires. Provenant de toute la France, de nombreux pays d’Europe et du Canada, la diversité des profils attirés par cette formation a permis des échanges prolixes et intéressants.

Sanctionnée par un certificat avec la mention « Science Po Bordeaux », l’école d’été permet, à la manière d’un cycle IHEDN-Jeunes, de parcourir les différents domaines qui touchent au spatial tel que la géostratégie et la diplomatie spatiale, la mécanique spatiale, les stratégies spatiales de sécurité et défense au niveau nationale et internationale, les initiatives de l’Europe spatiale, le droit spatial et des conflits armés dans l’espace, l’économie et industrie spatiales.

Les dernières initiatives politico-militaires ou innovations technologiques rythmant l’essor du spatial de défense se retrouvent au cœur de la formation et font partie intégrante des cours dispensés. Nous avons ainsi pu aborder des thèmes tels que la politique de l’Agence Spatiale Européenne à l’horizon 2030, l’avenir spatial de l’armée de l’Air et de l’Espace et de son Commandement de l’espace, le futur centre d’excellence spatial de l’OTAN. En outre, une conférence ouverte à un public plus large a permis d’aborder la question du risque spatial dans la guerre russo-ukrainienne.

Réaliste, la formation permet de croiser les regards sur les choix stratégiques en matière de défense aérospatiale sans tomber dans des écueils utopiques ou défaitistes.

Avec une approche globale et pluridisciplinaire, l’École d’été « Défense & Espace » a pour objectif de partager les connaissances sur la place du spatial dans la sécurité internationale. Elle permet d’éveiller ses auditeurs aux enjeux et défis que ce nouveau champ opérationnel pourrait constituer dans la conflictualité au XXIe siècle.

Synthèse et réflexions autour du spatial de défense suite à l’école d’été « Défense & Espace »

Depuis le début du conflit en Ukraine, l’armée russe mène des actions de brouillage des signaux satellites de géolocalisation dans les zones de combat, voire au-delà, grâce à des véhicules conçus pour la guerre électronique. Ces manœuvres déstabilisent les infrastructures télécoms et énergétiques, et touchent également le trafic aérien. La guerre en Ukraine est l’exemple absolu qui nous rappelle à quel point nous sommes tous devenus spatio-dépendants et que l’espace est désormais un enjeu stratégique majeur.

Au cours de l’école d’été « Défense et Espace », proposée par la chaire « Aérospatial et Défense » à Sciences Po Bordeaux, des intervenants provenant des milieux académique, militaire, industriel et scientifique nous ont éclairés sur les enjeux actuels et à venir du spatial de défense. L’interrogation suivante a constitué le fil rouge de cette université d’été : dans quelle mesure la France et l’Europe peuvent-elles faire face aux nouveaux rapports de force du XXIe siècle en fonction de leurs capacités aérospatiales ?

Après un état des lieux sur la politique spatiale française, nous aborderons les dispositifs utilisés pour observer, contrôler et intervenir dans ce nouveau type de conflit. Puis, nous détaillerons les stratégies des superpuissances qui dominent cet environnement aujourd’hui. Enfin, nous conclurons sur l’utilisation des moyens juridiques comme une entrave à la progression et à la multiplication de situations hostiles.

La France et sa politique spatiale de défense

En 1965, la France devenait la 3e puissance mondiale à accéder à l’espace avec la mise en orbite du satellite Astérix. Par la suite, de nombreux pays l’ont rejoint et les progrès dans le domaine spatial sont devenus cruciaux pour rester crédible sur la scène internationale. Dans ce but, l’arrêté du 3 septembre 2019 donne naissance au Commandement de l’Espace (CDE) au sein de l’armée de l’Air, dont le nom devient alors « armée de l’Air et de l’Espace ». À la hauteur de ses ambitions, le budget de la loi de programmation militaire 2019-2025 s’élève à 4,3 milliards d’euros. Que faisons-nous de tout cet argent ?

Les moyens spatiaux français de défense sont très diversifiés et se placent au premier rang en Europe, en volume et en qualité. Ils fournissent des capacités d’observation et de renseignement indépendants du système américain. Par exemple, grâce aux satellites CSO 1 (2018), CSO 2 (2020) et Pléiades (1A, 1B 2021), les opérations militaires obtiennent un renseignement image (IMINT pour Image Intelligence) de haute précision, essentiel au bon déroulement de leurs missions. L’écoute électromagnétique est assurée par les satellites CERES (Capacité de Renseignement d’origine Electromagnétique Spatiale, lancés en 2021) qui permettent de repérer chaque « signature » d’équipement émetteur de signaux électromagnétiques afin de les identifier (systèmes sol-air anti-aériens, radars, télécom, etc.) et de les localiser. Enfin, les satellites de télécommunication Syracuse III (2005) et Syracuse IV (2021) permettent aux forces militaires de communiquer de manière cryptée et sécurisée.

La défense spatiale s’effectue également depuis le sol. C’est le concept de « Space Situational Awareness » (SSA) qui correspond à l’appréciation de la situation en temps réel dans l’espace. Pour ce faire, l’armée de l’Air et de l’Espace française dispose du système GRAVES (Grand Réseau Adapté à la Veille Spatiale) qui permet de détecter et de suivre des objets à 400 à 1 000 kilomètres d’altitude. Avec l’aide de radars SATAM (Système d’Acquisition et de Trajectographie des Avions et des Munitions), des télescopes TAROTS du CNRS ou GEOTracker produits par ArianeGroup, ainsi que des moyens de suivi radar du bateau de renseignement MONGE, la France se dote d’une capacité d’indépendance et d’autonomie spatiale fondamentale qui lui permettent d’être largement autonome des Américains même si les deux pays coopèrent et échangent des informations. L’ensemble de ces données sont utilisées par le Centre Opérationnel de Surveillance Militaire des Objets Spatiaux (COSMOS) chargé d’observer les satellites et les débris en orbite, afin d’anticiper les risques de retombées dans l’atmosphère, d’éviter toute collision de nos satellites et de suivre des comportements inamicaux comme ce fut le cas en 2017.

Pour diminuer la charge financière de ces outils, mais aussi pour inscrire l’espace dans la dynamique d’Europe de la défense, la France s’est engagée à favoriser une politique d’alliance et de mutualisation avec les pays européen. À cet égard, deux institutions se partagent, en Europe, les projets spatiaux de leurs États-membres. Créée en 1975, l’Agence Spatiale Européenne (European Spatial Agency, ESA) est historiquement la première et conduit des activités à des fins exclusivement civiles. Toutefois, la dualité inhérente à de nombreux objets spatiaux permet aux militaires européens d’exploiter les produits spatiaux de l’agence. De son côté, l’Union européenne déploie une politique commune de défense qui lui permet, sous couvert du traité de Lisbonne, de développer des projets spatiaux clairement destinés à la défense. Ainsi, les satellites européens Galileo (géo-positionnement) et Copernicus (observation de la Terre) rendent les armées européennes plus autonomes et moins dépendantes vis-à-vis des États-Unis. Avec un budget en 2021 de 7 milliards d’euros, la France, l’Allemagne et l’Italie sont actuellement les plus gros contributeurs (respectivement 25 %, 21 % et 14 %). Rapporté au nombre d’habitants européens, cela correspond à 12 € par citoyen. Rappelons toutefois que 10 % du PIB de l’Union dépend du secteur spatial.

Les enjeux dans le domaine de la défense spatiale sont cruciaux pour le bon déroulement des opérations militaires, car ils permettent la maîtrise des rapports stratégiques des champs de bataille en matière de dissuasion, d’anticipation et d’appui des forces. Notons tout de même que si ces besoins militaires ont un coût, ils ont fréquemment des répercussions bénéfiques pour les civils. Chaque jour, nous utilisons en moyenne 47 satellites pour nous déplacer, utiliser Internet, téléphoner, etc.

Les modèles stratégiques spatiaux des superpuissances

Les puissances spatiales se divisent aujourd’hui en deux blocs : un bloc occidental structuré autour des États-Unis et une alliance de circonstance entre la Chine et la Russie. Depuis le déclenchement de la guerre en Ukraine, cette scission est encore plus nette avec l’arrêt de la coopération entre les pays occidentaux et la Russie. Dès lors, la position française a évolué pour se rapprocher de celle des États-Unis. On observe ainsi une convergence de nos doctrines militaires spatiales dont l’intégration de l’Initiative pour les opérations spatiales interalliées par la France (dite Combined Space Operations ou CSpO) est un parfait exemple.

Depuis les années 1990, les États-Unis développent une stratégie de Space Dominance qui vise à éviter un Pearl Harbor spatial et, pour cela, à dominer toutes les autres puissances spatiales, y compris si elles venaient à se réunir. À l’origine, la course à l’espace n’étant pas financièrement rentable, seuls les États s’autorisaient à financer un accès à l’espace pour des raisons stratégiques ou scientifiques. Cependant, la naissance du New Space, avec un nouveau financement de l’innovation spatiale, notamment par la baisse du coût des lancements et de leur commercialisation, transforme le modèle économique spatial et permet une activité spatiale, en général et de défense, plus prolifique. Ce modèle de financement est caractérisé par une concurrence féroce entre entreprises et nations. Décentralisé, plus flexible et plus connecté aux différents segments de l’économie, ce modèle incite les entreprises à innover avec, toutefois, une plus grande prise de risque. Conscient que cette nouvelle génération d’entreprises privées, actives dans la commercialisation de l’espace, joue désormais un rôle clé dans le développement de l’industrie spatiale, l’État américain encourage leur développement et leur permet de bénéficier de technologies et d’infrastructures qui ont pris des décennies à être mises au point par la NASA. Le défi de ce système économique est de contrôler, tempérer et garantir un marché sain pour éviter un risque de monopole.

En Europe, la filière des lanceurs repose sur ArianeGroup et Avio, du groupe italien Leonardo, pilotée par l’ESA. Mais les pays signataires ont du mal à financer les start-ups du spatial, dont celles d’intérêt défense, qui ont tendance à être absorbées par les groupes américains. Par ailleurs, la règle du « retour géographique » réduit l’efficience des projets communs. En effet, cette règle implique que la somme versée par un État membre doit être ensuite dépensée auprès des centres de recherche et de l’industrie spatiale de ce même État. Cela freine et disperse l’efficacité de l’innovation européenne vers des entreprises qui ne sont pas forcément les plus performantes. L’ESA doit également faire preuve de vigilance dans la coordination de ces financements pour éviter d’avoir un trop grand nombre de pays qui se concurrencent sur les mêmes domaines. Si l’Europe du spatial ne change pas de paradigme rapidement, elle court le risque de ne pas rester compétitive sur la scène internationale.

Pour sa part, la Chine, seconde puissance spatiale mondiale, a mis en place une doctrine qui repose sur trois piliers.

Premièrement, le développement national sous forte surveillance du régime. Ainsi, le Parti communiste exerce un contrôle strict sur toutes les activités spatiales, publiques comme privées.

Deuxièmement, la construction d’une autonomie militaire spatiale. La Chine dispose de nombreuses constellations satellitaires et est autonome de leur conceptualisation à leur lancement. La DIA américaine (Defense Intelligence Agency) estimait ainsi que Beijing disposait, au 1er mai 2018, de plus de 50 satellites de renseignement, de 28 satellites de géonavigation, de 4 satellites militaires de communication, de 4 satellites relais et de 2 satellites de recherche. La Chine a également démontré sa capacité anti-satellitaire lors de la destruction de son satellite Dong Neng-3 le 30 octobre 2015.

Troisièmement, la participation à la compétition spatiale internationale. Avec la réussite de nombreux lancements et missions spatiales, la Chine est parmi l’un des acteurs spatiaux les plus productifs : Station spatiale chinoise Tianhé, laboratoires spatiaux Wengtian et Mengtianmission, mission lunaire Chang’e, mission martienne Tianwen-1, etc.

Le modèle chinois semble efficace dans tous les domaines spatiaux, à condition qu’aucun changement de régime ne vienne interrompre cette centralisation omnisciente et omnipotente.

Ces trois stratégies, dotées d’avantages et d’inconvénients singuliers, sont vouées à évoluer face aux futures crises du XXIe siècle (pandémies, guerres, récession économique, réchauffement climatique, etc.), avec un dénouement qui peut vite s’avérer dangereux pour la paix mondiale si rien ne permet de les encadrer.

Des perspectives juridiques de paix

Les puissances spatiales font face à de nouvelles menaces émergentes avec la multiplication des débris spatiaux, l’utilisation de tirs anti-satellitaires, le développement de modules manœuvrables qui peuvent changer d’orbite avec des capacités d’interception, le piratage de réseaux, les risques de saturation des orbites par des constellations de satellites, etc. Face aux inégalités d’accessibilité à l’espace pour les États, il semblerait judicieux d’établir un droit spatial international clair et efficace, favorisant l’émergence de nouvelles puissances spatiales tout en limitant les risques d’une congestion spatiale ainsi que les comportements hostiles ou désespérés. Mais peut-on « réguler » l’espace ?

À ce jour, aucun traité relatif aux rapports conflictuels dans l’espace existant, le droit appliqué pour réglementer les opérations spatiales militaires est celui issu de la Charte des Nations Unies et du Traité de 1967 sur l’espace. Cependant, ces textes sont insuffisants pour faire face aux nouvelles menaces ou dérives comportementales, et comportent de nombreuses lacunes et failles rédactionnelles contournables. Si le traité de l’espace implique, pour les parties signataires, l’interdiction de mettre en orbite des armes de destruction massive et l’interdiction de militariser les corps célestes dont la Lune, rien n’empêche d’y installer des objets nucléaires comme des moteurs à propulsion, d’y déplacer des armes nucléaires comme des missiles balistiques, d’y mettre des armes conventionnelles cinétiques ou non, ou d’y utiliser des objets manœuvrant. Une autre illustration de ce droit lacunaire est le décret signé par Donald TRUMP, le 6 avril 2020, qui reconnaît officiellement l’autorisation aux entreprises privées de revendiquer des ressources dans l’espace. Le libellé du traité de l’espace désignant spécifiquement une interdiction à « l’appropriation nationale », n’a jamais créé de consensus juridique sur la question de savoir s’il s’appliquait également au domaine du privé.

À ces lacunes s’ajoute l’impossibilité de contrôler et de réprimander efficacement un État qui contreviendrait à la loi. Il n’existe aucune entité internationale du type Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) ou Organisation internationale des télécommunications (OIT) chargée de faire respecter le droit spatial international.

En outre, la sémantique spatiale n’étant pas aboutie, elle permet une large liberté d’interprétation de la part des États. Qu’est-ce qu’une « menace » spatiale ? Qu’est-ce qu’un « acte hostile » dans l’espace ? Qu’est-ce qu’une arme spatiale, qu’elle soit de type Space to Space (armes cinétiques, armes cyber, armes par destination, etc.) ou Ground to Space (armes laser, missiles ASAT, etc.) ?

Il est donc nécessaire de densifier le droit international par des normes contraignantes pour éviter toute dérive. Quels sont les moyens d’intimidation si un pays moins développé comme la Corée du Nord décide de supprimer l’accès à l’espace aux grandes puissances en saturant l’orbite de débris ou de décombres spatiaux ?

Notons tout de même que lors du sommet de Bruxelles en 2021, l’OTAN a reconnu que « les attaques dirigées vers l’espace, en provenance de l’espace, ou dans l’espace […] pourraient conduire à l’invocation de l’article 5 du Traité de l’Atlantique Nord ». Ce qui est une évolution fondamentale permettant à chaque membre de l’Alliance OTAN de prendre les mesures qu’il jugera nécessaires pour venir en aide au pays attaqué.

Étant donné que le domaine spatial n’implique pas que des entités dans l’espace, l’application de certaines lois actuelles permettent quelques restrictions. Par exemple, au nom de la loi de protection de l’environnement NEPA (National Environment Policy Act), des astronomes italiens ont traduit en justice SpaceX pour la pollution lumineuse émise par sa constellation de satellites. Un autre exemple serait l’utilisation du Droit des conflits armés et de la Convention de Genève qui s’appliquent pour le conflit en Ukraine.

À ce titre, des groupes de réflexion et de discussions sur le sujet se multiplient au sein de l’Europe et de l’ONU pour établir un code de bonne conduite visant à définir des normes de comportement responsable. C’est le cas de l’Open-ended working group on reducing space threats de l’ONU, dont la chaire Défense & Aérospatial est membre. A l’instar du Manuel de Tallinn qui propose une transposition du droit international aux cyberconflits, on pourrait imaginer un « manuel spatial » s’inspirant du Traité sur l’Antarctique ou encore de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. 

En conclusion, l’espace est devenu un milieu de conquête puis de confrontation, ainsi qu’un facteur structurant de puissance. Il est un domaine indispensable à l’ensemble des activités humaines, publiques comme privées. Pour défendre leurs intérêts et leur autonomie stratégique, les puissances élaborent de nouvelles tactiques, repensent leurs systèmes de financement et envisagent la conflictualité future. Sans une progression adéquate et rapide, la France ne pourra ni rivaliser ni rester crédible sur la scène internationale. « Là où la volonté de puissance fait défaut, il y a déclin » nous dit Friedrich NIETZSCHE (L’Antéchrist, 1888). La France, aura-t-elle la détermination et les moyens de relever ce défi ?

À propos des auteurs

Ulysse

Ulysse est aspirant-médecin en cinquième année, également auditeur du 112e cycle IHEDN-Jeunes. Très actif au sein des Jeunes IHEDN, Ulysse est membre de la délégation régionale Auvergne Rhône-Alpes ainsi que du comité Aéronautique et Espace.

Louis

Louis est étudiant à Sciences Po Lille en master sécurité-défense, également réserviste dans l’armée de l’Air et de l’Espace. Il est membre actif des Jeunes IHEDN au sein du comité Maghreb Moyen-Orient ainsi que du comité Aéronautique et Espace.

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